Conditions d'utilisation

memorable-editions.com

📜 Conditions Générales d’Utilisation

Site : www.memorable-editions.com

1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par :

Memorable ASBL

Numéro d’entreprise : BE 1016.926.422

Adresse : Esplanade Léon Matagne (PAC) 35/05, 6230 Pont-à-Celles, Belgique

Email : contact@memorable-editions.com

Memorable est une association sans but lucratif fondée en décembre 2024, enregistrée en Belgique.

2. MISSION ET OBJECTIF DU SITE

Le site memorable-editions.com est la plateforme officielle de l’ASBL Memorable.

Il a pour objectif de :

Valoriser, éditer et diffuser des œuvres issues du patrimoine algérien savant, spirituel et historique ;
Rendre accessibles des savoirs oubliés à une nouvelle génération francophone, notamment au sein de la diaspora algérienne en Europe ;
Proposer des projets éditoriaux participatifs (livres, recherches, rééditions, documentations) ;
Créer une librairie en ligne engagée et un espace de transmission culturelle.

Memorable agit comme un pont entre les générations, au service d’une mémoire vivante, exigeante et enracinée.

3. ACCEPTATION DES CONDITIONS

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU), applicables à tout visiteur.

L’ASBL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.

Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

4. ACCÈS AU SITE

Le site est librement accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption liée à la maintenance technique ou à un cas de force majeure.

Les frais de connexion ou d’équipement restent à la charge de l’utilisateur.

L’éditeur se réserve le droit de limiter l’accès à certaines sections ou de suspendre temporairement le site sans préavis.

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site (textes, ouvrages, visuels, illustrations, logos, contenus audio ou vidéo) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Ils sont soit la propriété exclusive de l’ASBL Memorable, soit utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs.

Toute reproduction, modification, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite, est strictement interdite.

6. PROJETS ET LIBRAIRIE EN LIGNE

La section Héritage vivant du site présente une sélection d’ouvrages publiés, en cours d’édition ou proposés à la contribution.

Ces projets font l’objet d’un financement participatif transparent, géré via la plateforme Systeme.io.

Les ventes, dons et préventes sont sécurisés et traités directement via Systeme.io, selon ses modalités de transaction. Une page dédiée aux Conditions Générales de Vente (CGV) précisera les modalités liées aux commandes, paiements, livraisons, annulations ou retours.

7. RESPONSABILITÉ

L’ASBL Memorable met tout en œuvre pour fournir des contenus fiables, sourcés, et régulièrement mis à jour.

Cependant, elle ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité absolue de l’ensemble des informations publiées.

Elle décline toute responsabilité en cas de :

Bugs, erreurs techniques ou interruptions temporaires du site ;
Dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou de ses contenus.

8. DONNÉES PERSONNELLES & COOKIES

Les formulaires du site collectent certaines données personnelles (nom, email, adresse, etc.) uniquement pour le traitement des commandes, le suivi des projets ou la communication avec l’utilisateur.

Ces données sont stockées et sécurisées via la plateforme Systeme.io, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Elles ne sont jamais vendues, ni cédées à des tiers.

Le site utilise des cookies à des fins statistiques et fonctionnelles. L’utilisateur peut configurer leur utilisation via son navigateur. Une Politique de confidentialité est disponible sur demande.

9. LIENS EXTERNES

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou plateformes (partenaires, réseaux sociaux, sources).

Mémorable n’est pas responsable de leur contenu, de leur sécurité ou de leur politique de confidentialité.

10. LOI APPLICABLE

Les présentes CGU sont régies par le droit belge.

En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de l’arrondissement judiciaire de Charleroi.

11. CONTACT

Pour toute question liée à l’utilisation du site, à vos données personnelles ou à un projet éditorial :

📧 contact@memorable-editions.com